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Rapport final : Examen sur la santé, la sécurité dans les mines et de la prévention

  • Diffusion : 15 avril 2015
  • Dernière mise à jour : avril 2015
  • Voir aussi : Addenda

Office of the Chief Prevention Officer/ Associate Deputy Minister
400 University Avenue
14th Floor
Toronto, ON M7A 1T7

Bureau du directeur général de la prévention et sous-ministre associé
400, avenue Université
14e étage
Toronto (Ontario) M7A 1T7

L'honorable Kevin Flynn
Ministre du Travail
400, avenue University
Toronto (Ontario)
M7A 1T7

Monsieur le Ministre,

En décembre 2013, le ministre du Travail m'a demandé, en ma qualité de directeur général de la prévention, d'entreprendre un examen exhaustif sur la santé, la sécurité et la prévention dans le secteur minier souterrain de la province de l'Ontario. L'Examen de la santé et de la sécurité dans les mines et de la prévention (l'Examen) a été lancé en janvier 2014. Un rapport d'étape ainsi que de premiers résultats vous ont été présentés en septembre de la même année. J'ai maintenant le plaisir de vous transmettre le rapport final.

Les renseignements et les recommandations contenus dans le rapport découlent de l'étude poussée d'un vaste éventail de questions influant sur la santé et la sécurité dans les mines souterraines. Un examen de cette ampleur et de cette portée n'aurait été possible sans l'appui du groupe consultatif ainsi que la collaboration des représentants des employeurs et des travailleurs qui ont participé aux groupes de travail.

Le groupe consultatif a démontré son engagement continu à l'égard du processus de l'Examen en offrant des conseils et en donnant des opinions d'expert. La pertinence des recommandations finales est largement attribuable à ses travaux.

Un autre volet important de l'Examen était l'appui offert par les six groupes de travail mis sur pied pour explorer certains domaines. Chacun de ces groupes comprenait des représentants des travailleurs et des employeurs et profitait librement de l'expertise et des connaissances d'autres intervenants du secteur minier. Leurs travaux ont non seulement permis de recueillir des renseignements importants, mais aussi démontré la capacité des deux groupes à travailler ensemble. Je désire remercier les membres des groupes de travail et les autres personnes ayant pris part au processus pour leur travail consciencieux.

Le rapport final contient mes recommandations pour l'amélioration des conditions de santé et de sécurité dans le secteur minier souterrain. Il présente les principaux enjeux cernés en tant que priorités pour l'Examen. De plus, il met en évidence les points à améliorer qui, selon le groupe consultatif, doivent être ciblés immédiatement. Ces premiers résultats sont mentionnés dans le rapport.

Ce rapport s'inscrit dans le cadre d'un parcours d'amélioration continue. La santé et la sécurité ne constituent pas des problématiques statiques. Elles changent constamment, à mesure que les milieux de travail et les technologies évoluent. Au-delà de la mise en œuvre des recommandations formulées, il nous faut entretenir des communications ouvertes relativement aux problèmes qui font surface sur les plans de la santé et de la sécurité et aux solutions potentielles.

La publication du présent rapport marque une étape importante dans notre parcours continu de changement et d'amélioration.

Cordialement,

George Gritziotis
Directeur général de la prévention
Sous-ministre associé

Remerciements

Les travaux de cet Examen ont été soutenus par l'immense contribution des membres du groupe consultatif, des groupes de travail, d'experts en la matière et du personnel du ministère du Travail et de Sécurité au travail dans le Nord (en anglais seulement). Il convient surtout de souligner qu'ils n'auraient pu être réalisés sans la participation passionnée et éclairée des hommes et des femmes qui œuvrent dans le secteur minier souterrain de l'Ontario et de leur famille.

Dédicace :

À la mémoire de Joseph Dwayne Plamondon (1961-2015)

À titre d'animateur du groupe de travail sur le Système de responsabilité interne, Dwayne a joué un rôle important dans l'Examen sur la santé, la sécurité et la prévention dans le secteur minier. Extrêmement généreux de son temps, il a aussi dispensé des conseils d'expert à tous les autres groupes de travail, orientant notamment l'élaboration d'un nouveau processus d'évaluation des risques unique qui guidera les travaux futurs en matière de santé et de sécurité dans les mines en Ontario. Son dur labeur, sa persévérance et son savoir ont grandement influencé les recommandations formulées dans le cadre de l'examen du secteur minier en vue de prévenir les blessures, les maladies et les décès liés à l'exploitation minière.

La participation de Dwayne à l'Examen s'est avérée un autre important jalon dans sa carrière de mineur qui fut consacrée, dès les premiers jours, à l'amélioration de la santé et de la sécurité. Ses nombreuses contributions – exceptionnelles, faut-il le préciser – à la sécurité dans les mines exerceront un effet durable pour les années à venir. Afin de souligner le rôle crucial joué par Dwayne dans le cadre de l'Examen, nous lui dédions le présent rapport.

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