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Directives de santé et de sécurité : La légionellose

  • Diffusion : octobre 2001
  • Dernière mise à jour : octobre 2009

Le système de santé publique a la responsabilité de la santé des membres du public, dont les résidents d’établissements de soins à long terme, les patients hospitaliers et les personnes occupant les bâtiments publics tels que les bureaux offrant des services au public. Pour plus de renseignements, veuillez entrer en contact avec votre service local municipal de santé.

Le ministère du Travail est chargé d’appliquer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements, qui établissent les exigences juridiques selon lesquelles les employeurs doivent s’assurer de la protection des travailleurs.

Exigences juridiques :

Les employeurs ont une obligation en vertu des alinéas 25(1) a) et b) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de veiller à ce que le matériel, les matériaux et les appareils de protection prescrits soient fournis et soient maintenus en bon état.

L’alinéa 25(2) h) exige de l’employeur qu’il prenne toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur. Ceci comprend l’entretien des systèmes d’eau et de ventilation dans les bâtiments visant à protéger les travailleurs du danger d’une exposition à la légionellose.

Des règlements comportent des dispositions visant à protéger les travailleurs de dangers tels que la légionellose. L’article 8 du règlement concernant les établissements de soins de santé et résidentiels stipule que l’employeur doit implémenter des mesures et des procédures visant à assurer la santé et la sécurité des travailleurs.

En vertu de l’article 9, ceci peut comprendre l’utilisation, l’entretien et l’exploitation adéquats du matériel. En vertu de l’article 19 du même règlement, les systèmes de ventilation intérieure doivent être adéquats afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs. De plus, tout système de ventilation mécanique doit être inspecté par une personne qualifiée tous les six mois afin de veiller à son bon état de marche. Le système de ventilation doit être entretenu comme il se doit. En vertu de l’article 127 du règlement relatif aux établissements industriels (en anglais seulement), les établissements industriels doivent être ventilés convenablement pour ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des travailleurs.

Il incombe aux parties des lieux de travail (les employeurs, les superviseurs et les travailleurs) de partager la responsabilité de la santé et la sécurité selon le système interne de responsabilité.

Si le système interne de responsabilité ne parvient pas à dûment résoudre les problèmes de santé et de sécurité dans un lieu de travail, ou bien si la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements ne sont pas respectés, le ministère du Travail a l’autorité de faire appliquer la loi.

En septembre 2005, plusieurs cas de légionellose ont été décelés chez des patients, des visiteurs et des employés d'une résidence de soins de longue durée à Toronto. Des employés et des patients ont été affectés. Le ministère du Travail émet cet avis afin de rappeler aux employeurs leurs obligations de protéger la santé et la sécurité des travailleurs, pour fournir des renseignements relatifs à la légionellose et pour réitérer les devoirs des employeurs et des travailleurs.

Les employeurs doivent se tenir informés au sujet des dangers relatifs à la bactérie de la légionellose et ils doivent prendre les dispositions nécessaires pour protéger les travailleurs. La légionellose est une forme de pneumonie causée par la bactérie de la légionellose. Cette maladie est le plus souvent contractée en respirant des vapeurs provenant de sources d’eau chaude contaminées. Les sources de contamination, les dangers en lieu de travail et des mesures nécessaires de prévention sont décrits dans les sites Web ci-dessous, par exemple dans le site : Control of Legionellosis — Health and Safety Executive, UK (en anglais seulement).

La période d’incubation de la légionellose (le nombre de jours entre l’exposition et l’apparition des symptômes) est de deux à 10 jours. Les symptômes de cette maladie comprennent : la fièvre, des frissonnements et la toux. Pour plus de renseignements à ce sujet, consultez le site de la santé publique de Toronto (en anglais seulement).

Les employeurs doivent faire en sorte que des programmes préventifs d’entretien adéquats soient mis en place pour prévenir les dangers du lieu de travail relatifs à la bactérie de la légionellose. Dans le cas où des travailleurs seraient contaminés, des stratégies d’assainissement et des mesures visant à protéger les employés doivent être mises en place. Pour de l’aide technique, veuillez entrer en contact avec l’association de santé et de sécurité responsable de votre secteur.

Les sites Web suivants sont externes au ministère du Travail, mais fournissent de l’aide au sujet de la prévention de la contamination par la légionellose et au sujet de l’assainissement des zones contaminées.

Santé publique Toronto (en anglais seulement)

http://www.toronto.ca/health/legionnaires.htm

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCOHS)

http://www.cchst.ca/reponsessst/diseases/legion.html

U.S Department of Labour--Occupational Safety and Health Administration (en anglais seulement)

(Outil électronique d’administration de santé et de sécurité au travail qui contient des renseignements au sujet de la maladie, de sources potentielles de la bactérie, de protocoles d’enquête épidémiologique, et d’assainissement.)
http://www.osha.gov/dts/osta/otm/legionnaires/index.html

Centers for Disease Control and Prevention (CDC) (en anglais seulement)

http://www.cdc.gov/legionella/patient_facts.htm

Control of Legionellosis —Health and Safety Executive, Royaume-Uni (en anglais seulement)

http://hss.bangor.ac.uk//inflink/documents/legion.pdf

Report of the Maryland Scientific Working Group to Study Legionella in Water Systems in Healthcare Institutions, le 14 juin 2000 (en anglais seulement)

http://www.dhmh.state.md.us/html/legionella.htm

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