Introduction

• ISBN: 978-1-4249-3971-8
• Diffusion : 4 mai 2007
• Dernière mise à jour : juin 2009
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Les présentes directives ont été élaborées pour les enfants artistes qui travaillent dans l’industrie du divertissement, c’est à-dire le spectacle, le cinéma, la télévision ou un autre média. Elles s’appliquent également au tutorat et aux déplacements qui s’effectuent dans le cadre du travail.

Les enfants artistes sont des personnes spéciales qui ont besoin d’une attention et d’une protection particulières. De nombreux aspects des lieux et du travail représentent des risques potentiels qui sont beaucoup plus grands pour les enfants que pour les adultes, notamment à cause de la petite taille des enfants, de leur faible tolérance aux produits chimiques ou aux écarts extrêmes de température, de leur courte durée d’attention et du fait qu’on ne peut s’attendre à ce qu’un enfant artiste se comporte toujours de manière à protéger sa propre santé et sécurité.

Toutes les parties présentes dans le lieu de travail doivent agir dans l’intérêt des enfants artistes et toujours les traiter avec respect. Il est interdit d’employer la force physique pour punir un enfant artiste et de lui faire du mal, de l’effrayer ou de l’humilier de quelque façon que ce soit. Les parents ont un rôle important à jouer lorsque leur enfant est embauché et ils doivent participer aux discussions concernant le rôle et les responsabilités des parties présentes dans le lieu de travail, des parents et de l’enfant artiste.

Les présentes directives ont été élaborées par un sous-comité mixte sur les enfants artistes composé de membres du Comité consultatif de l’industrie du spectacle de scène en matière de santé et de sécurité au travail et du Comité consultatif de l’industrie du film et de la télévision en matière de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail. Elles doivent être lues avec les Directives de sécurité pour l’industrie du spectacle de scène en Ontario ou les Lignes directrices sur la sécurité dans l’industrie du cinéma et de la télévision de l’Ontario, selon celles qui s’appliquent dans chaque cas. Les mesures indiquées dans les directives et lignes directrices ci-dessus s’appliquent aux enfants artistes, à moins que les présentes directives ne prévoient des mesures particulières et plus rigoureuses. Le cas échéant, il faut également prendre connaissance de la convention collective pertinente que les parties ont conclue.

Les mesures contenues dans les présentes directives représentent les pratiques exemplaires de l’industrie en ce qui a trait aux enfants artistes. Cependant, il ne s’agit pas d’exigences légales. Les inspecteurs du ministère du Travail peuvent se reporter aux mesures figurant dans la partie II des présentes directives pour déterminer si l’employeur a pris toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des enfants artistes conformément à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST).

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