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Alerte : Blocs de béton utilisés pour l'entreposage de matériaux

Contexte

Les fabricants de béton utilisent leurs surplus pour fabriquer des blocs de dimensions variées. Certains de ces blocs sont tout simplement de forme carrée ou rectangulaire, alors que d'autres présentent diverses caractéristiques physiques (p. ex., maillons de jonction, dessus pointu, fond creux) qui servent à prévenir le mouvement horizontal relatif entre des rangs de blocs ou des blocs adjacents lors de l'entreposage de matériaux entre des murs constitués de blocs de béton. Comme on utilise parfois ces types de blocs pour construire des murs, la hauteur des murs peut varier selon le nombre de blocs utilisés. Les murs en blocs de béton sont utilisés dans la construction d'abris et d'aires d'entreposage de matériaux.

Voici les endroits et les secteurs où l'on trouve des aires d'entreposage extérieures de matériaux en vrac pouvant faire usage de blocs de béton : aménagement paysager (p. ex., fournisseurs de produits d'aménagement paysager), centres de recyclage, chantiers de construction, cimenteries, usines de fabrication de blocs de béton et fermes.

Dangers

Dans bon nombre de secteurs et de cas, on empile les blocs les uns sur les autres pour accroître la hauteur des aires d'entreposage. Par conséquent, lorsque l'on entrepose ou que l'on charge ou décharge des matériaux dans de tels endroits, des forces peuvent être exercées sur les blocs, ce qui risque d'entraîner leur déplacement ou leur effondrement. Le cas échéant, tout travailleur ou toute travailleuse qui se trouve à proximité des blocs alors qu'ils bougent ou s'effondrent court un risque.

Les travailleurs courent également un risque lorsqu'ils empilent des blocs afin de construire un mur, ces derniers pouvant basculer et tomber. De plus, il se peut que les blocs soient trop lourds pour l'appareil de levage utilisé, de sorte que celui-ci se renverse ou éprouve une défaillance.

La plupart des blessures sont des écrasements au niveau des doigts, des mains, des bras et des pieds qui peuvent donner lieu à une amputation. Certaines blessures peuvent même être fatales.

Voici quelques exigences législatives et suggestions de précautions à observer :

  • Les blocs servant à la construction de murs doivent être installés et utilisés conformément aux directives et aux spécifications du fabricant. En l'absence de tels renseignements, l'employeur doit s'appuyer sur les conseils d'un ingénieur pour chaque projet de construction d'un mur afin de veiller à ce que le mur construit demeure stable en permanence.
  • Les forces latérales exercées sur les blocs peuvent varier considérablement selon la densité et le poids des matériaux entreposés et les méthodes utilisées pour ajouter des matériaux dans l'aire d'entreposage ou en retirer. La hauteur sécuritaire de l'empilement de blocs, qu'il faut surveiller en tout temps pour s'assurer que celui-ci ne bouge pas, dépend en grande partie de la densité et du poids des blocs.
  • Il faut réévaluer périodiquement l'alignement et la stabilité des blocs de béton pour déterminer s'ils présentent un déplacement excessif. L'alinéa 25 1) (e) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) oblige l'employeur à veiller à ce que les murs, piliers, éléments de soutien ou autres parties d’un lieu de travail soient en état de supporter les charges auxquelles ils peuvent être exposés sans que les matériaux dont ils se composent soient soumis à une tension supérieure au taux de contrainte admissible déterminé en vertu de la Loi sur le code du bâtiment.
  • Les employeurs doivent évaluer l'effet des conditions climatiques (p. ex., pluie excessive, accumulation d'eau provenant des aires environnantes, gel et dégel) sur la zone concernée, celles-ci pouvant avoir une incidence sur la stabilité des blocs et en entraîner le déplacement ou l'effondrement.
  • En vertu de l'alinéa 25 (1) (c) de la LSST, l'employeur doit veiller à ce que les mesures et les méthodes prescrites soient observées dans le lieu de travail. De plus, aux termes de l'article 45 du Règlement relatif aux établissements industriels, les matières, articles ou objets spécifiés doivent, dans les lieux de travail régis par ce dernier, être portés, déplacés ou soulevés selon la méthode prescrite, et transportés, disposés ou stockés de façon à ce qu’ils ne risquent pas de basculer et de tomber et que l'on puisse les enlever ou les retirer sans mettre la sécurité des travailleurs en danger. Ainsi, les machines, le matériel et les matériaux qui risquent de basculer ou de tomber doivent être immobilisés.
  • Dans les lieux de travail où s'applique le Règlement relatif aux établissements industriels, tout appareil de levage doit être marqué de manière à ce que l’opérateur puisse en déterminer la charge nominale maximale dans toutes les conditions d’utilisation. De plus, tout appareil de levage mobile doit être utilisé par une personne compétente conformément au paragraphe 51 (2) de ce même règlement.
  • Dans toute zone dangereuse, l'employeur doit protéger les travailleurs à l'aide de barrières afin d'assurer le maintien d'une distance sécuritaire lorsqu'ils travaillent avec du matériel lourd à proximité de murs de soutènement.
  • Les travailleurs qui exercent leurs tâches à proximité de la zone dangereuse doivent demeurer à une distance sécuritaire des murs et du matériel en mouvement, lequel pourrait donner lieu au déplacement ou à l'effondrement des murs.
  • En vertu des alinéas 25 (2) (a) et 25 (2) (d) de la LSST, l'employeur doit informer, instruire et former, à l'égard de leur travail, tous les travailleurs qui réalisent des travaux sur des murs constitués de blocs de béton ou qui travaillent à proximité de ceux-ci, et les mettre au fait des dangers qui en découlent.

Exigences législatives

La Loi sur la santé et la sécurité au travail, de l'Ontario s'applique à tous les lieux de travail de compétence provinciale, et les règlements qui y sont associés s'appliquent à des lieux de travail (de même qu'aux travailleurs et aux employeurs qui y exercent leurs activités) faisant partie de secteurs précis.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter :

ou appeler l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail.

Ce bulletin Alerte a été élaborée pour aider les parties présentes sur le lieu de travail à comprendre les obligations qui leur sont imposées en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et des règlements connexes. Elle ne vise pas à remplacer la LSST ni les règlements qui y sont associés, la version officielle de la LSST et de ses règlements ayant préséance en tout temps.

Il incombe aux parties présentes sur le lieu de travail de se conformer à la réglementation applicable. Ce bulletin Alerte ne saurait constituer un avis juridique et n'a aucune valeur juridique. Si vous avez besoin d'aide quant à l'interprétation de la législation applicable et son application éventuelle à des situations précises, veuillez consulter votre avocat.

Ce bulletin Alerte sera également accessible aux inspecteurs du ministère du Travail, lesquels appliqueront cependant la LSST et ses règlements selon les faits qui leur seront présentés dans le lieu de travail. Ce bulletin n'a aucune incidence sur leur pouvoir discrétionnaire à cet égard.

N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.

Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue