Un tourneur a perdu la vie alors qu'il polissait un arbre d'acier rainuré avec du papier d'émeri. Avant de déposer l'arbre sur le tour, le tourneur avait façonné trois rainures de cale dans le sens du diamètre de 7,62 cm (3 po) de l'arbre. Après avoir fixé l'arbre entre le mandrin et la poupée mobile du tour, il a commencé à polir au moyen d'un long ruban de papier d'émeri placé autour de l'arbre qui tournait rapidement. Le ruban de papier d'émeri est resté pris dans les rainures taillées sur l'arbre, et la main gantée du tourneur s'est emmêlée dans le papier, tirant du coup son bras qui s'est pris dans l'arbre de rotation. Son bras a été sectionné, et il est décédé plus tard des suites de blessures sérieuses à la tête, au cou et à la poitrine.
Trois accidents semblables, tous la cause de lésions graves, avaient été signalés au ministère du Travail en 1993. Lors de chaque incident, le tourneur était en train de polir des pièces usinées sur des tours à l'aide de papier d'émeri, lorsque les gants larges ou les vêtements lâches se sont emmêlés dans le mécanisme en rotation, provoquant des fractures de bras.
Il y a un danger d'emmêlement lorsqu'un tourneur utilise du papier d'émeri (ou un abrasif semblable) pour sabler ou polir un arbre de rotation à rainures de cale ou profils rainurés semblables. Le papier d'émeri peut à l'improviste rester pris dans les arêtes vives des rainures, se replier dans la cavité et s'enrouler autour de l'arbre, parfois en happant la main gantée ou les vêtements lâches du tourneur.
L'industrie des machines-outils; les écoles de métier.
Le polissage à la main des pièces usinées sur des tours doit être fait avant de tailler des rainures de cale ou d'autres types de rainures. (Le polissage à la main peut se faire sans danger en enveloppant une lime de papier d'émeri ou au moyen d'un dispositif d'alimentation de papier d'émeri fixé au support d'outil.)
Le port de gants est interdit lorsqu'il y a un risque d'emmêlement dans le mécanisme en rotation.
La Loi sur la santé et la sécurité au travail stipule que l'employeur :
«fournit au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection de sa santé et de sa sécurité» (alinéa 25 (2) a)); et
«prend toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur» (alinéa 25(2) h)).
Le Règlement sur les établissements industriels, R.R.O. 851/90, stipule que :
«Nul bijou, vêtement lâche ou bague n'est porté à proximité d'un arbre, broche, engrenage, courroie ou autre mécanisme en rotation.» (paragraphe 87 (2))
Les tourneurs et les employeurs doivent également observer les dispositions suivantes :
Le ministère du Travail recommande également de prendre les mesures de précaution suivantes :
La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.
N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.
Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.