Pendant les enquêtes sur des accidents, le personnel du ministère du Travail a découvert que, après la mise sous pression d'un système de conduites d'eau pour vérifier les fuites aux raccords ou pour le contrôle sous basse pression d'air, la pression dans la conduite d'extrémité reste souvent dangereusement élevée. S'exerçant sur le chapeau de la conduite d'extrémité ou sur le bloc de butée, cette pression est généralement compensée par celle du remblai, jusqu'à ce qu'on creuse de nouveau pour relier la conduite d'extrémité à de nouvelles conduites. Si l'on ne procède pas à la décompression, le chapeau de conduite ou le bloc de butée peut se transformer en projectile à haute vitesse susceptible de présenter un danger pour les travailleurs dans le terrassement ou à proximité.
Terrassements pour les raccordements de conduites d'eau.
Pour éviter les risques possibles pour les travailleurs, les entrepreneurs doivent prendre les précautions suivantes :
L'entrepreneur s'assure que les travaux de terrassement se font conformément à l'alinéa 48 (1) (a) du Règlement de l'Ontario 213/91 concernant les chantiers de construction.
La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.
N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.
Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.