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Continuité d'emploi

  • ISBN 978-1-4606-1990-2 (version imprimée)
  • ISBN 978-1-4606-1992-6 (version PDF)
  • ISBN 978-1-4606-1991-9 (version HTML)
  • Révision : mai 2013
  • Dernière mise à jour : mai 2013
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Ce guide ne vous est fourni qu’à titre indicatif. Il ne constitue pas un document juridique. Pour obtenir des renseignements complets, consultez la Loi de 2000 sur les normes d'emploi et ses règlements.

Les dispositions de la Loi sur la continuité d’emploi visent à faire en sorte que l’employé conserve certains droits dans les circonstances suivantes :

  • l’entreprise pour laquelle il travaille est vendue ou cédée à un nouveau propriétaire;
    et
  • il continue à travailler pour le nouvel employeur.

Les dispositions de la Loi s’appliquent également à l’employé d’un fournisseur de services de gestion d’immeubles dans les circonstances suivantes :

  • le contrat du fournisseur de services de gestion d’immeubles dans l’immeuble où il travaille n’est pas renouvelé;
    et
  • il est engagé par le nouveau fournisseur de services de gestion d’immeubles pour travailler dans le même immeuble.

Fournisseur de services de gestion d’immeubles

Il s’agit d’un particulier ou d’une entreprise qui fournit à l’égard de locaux des services de nettoyage, de sécurité, d’alimentation ou de gestion immobilière. Un fournisseur de services de gestion d’immeubles peut aussi s’occuper de la gestion du garage, du stationnement et des boutiques qui se trouvent dans les locaux ou autour des locaux et qui sont utilisés par leurs occupants et leurs visiteurs. Un fournisseur de services de gestion d’immeubles comprend le propriétaire ou le gérant d’un immeuble si ce propriétaire ou ce gérant fournit ce genre de services à l’égard de locaux qui lui appartiennent ou qu’il gère.

La Loi comporte aussi des dispositions qui s’appliquent seulement aux fournisseurs de services de gestion d’immeubles et à leurs employés. (Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le chapitre intitulé « Fournisseur de services de gestion d’immeubles »).

Calcul des droits et des avantages

La plupart des employés ont droit à des vacances, à un congé de maternité et à un congé parental, à une indemnité de licenciement et à une indemnité de cessation d’emploi. Chacun de ces droits est lié à une durée d’emploi minimale variable. Les dispositions sur la continuité d’emploi prévoient que la durée d’emploi d’une personne chez le vendeur d’une entreprise ou chez un fournisseur de services de gestion d’immeubles antérieur est attribuée, ou « transmise », à l’acquéreur de l’entreprise ou au nouveau fournisseur de services de gestion d’immeubles. Il en découle que l’employé continue de bénéficier en vertu de la Loi de certains droits fondés sur la durée d’emploi, malgré la vente de l’entreprise ou le remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles.

Lorsque la durée d’emploi d’un employé est transmise à un nouvel employeur, cet employeur doit tenir compte du temps pendant lequel cette personne a travaillé pour l’employeur précédent pour déterminer les droits dont bénéficie l’employé et qui sont fonction de sa durée d’emploi.

Vente d’une entreprise

Richard travaille comme mécanicien dans une entreprise depuis dix ans. Son employeur, Kim, décide de prendre sa retraite et de vendre son garage à son fils, lequel décide de conserver Richard comme employé. Comme il souhaite continuer de travailler pour l’entreprise, Richard accepte l’offre d’emploi qui lui est faite par le nouveau propriétaire.

Comme Richard conserve son emploi malgré le fait que l’entreprise change de main, il garde tous les droits que lui assurait la durée de son emploi dans l’entreprise de Kim.

Vente partielle d’une entreprise

Tania travaille dans une laiterie qui produit du lait et de la crème glacée. La laiterie vend sa division de crème glacée pour se concentrer sur la production du lait. L’acheteur de l’entreprise offre à Tania de continuer à travailler pour lui et Tania accepte de le faire.

L’emploi de Tania ne prend pas fin avec la vente de l’entreprise. Bien qu’une partie seulement de l’entreprise ait été vendue, le nouvel employeur de Tania devra tenir compte de la durée d’emploi de celle-ci auprès de l’employeur précédent pour déterminer ses droits.

Remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

Suzanna travaille depuis deux ans pour l’entreprise de nettoyage ABC. Son employeur fournit à contrat des services de nettoyage à un propriétaire d’immeuble. À l’expiration de ce contrat, le propriétaire de l’immeuble accorde le contrat de nettoyage à une nouvelle entreprise, Nettoyage DEF.

Nettoyage DEF engage Suzanna qui continue de travaille dans le même immeuble. La nouvelle entreprise doit tenir compte de la durée d’emploi de Suzanna auprès de l’entreprise de nettoyage ABC dans le calcul de certains de ses droits.

Services accordés à contrat à un fournisseur de services de gestion d’immeuble

Justine travaille pour la Société d’assurance MNO depuis six ans comme femme de ménage. Son travail consiste à nettoyer les bureaux de la société. La Société MNO décide d’accorder à contrat ce service à une entreprise de nettoyage, Nettoyage GHI. Nettoyage GHI choisit d’engager Justine qui continue de travailler dans le même immeuble.

La nouvelle entreprise doit tenir compte de la durée d’emploi de Justine auprès de la Société d’assurance MNO.

Continuité d’emploi et vacances et indemnités de vacances

En vertu de la Loi, l’employé a droit à deux semaines de vacances après qu’il termine une année de référence de douze mois et les quatre pour cent du salaire brut qu’il a gagné au cours de cette année de référence sont accumulés pour constituer l’indemnité de vacances. L’employeur doit s’assurer que les vacances sont prises au plus tard dix mois après la fin de l’année de référence pour laquelle elles sont accordées. En règle générale, l’indemnité de vacances accumulée relativement à cette année de référence est exigible à ce moment-là. (Voir « Quand verser l’indemnité de vacances ».) 

Vente d’une entreprise

Stéphane travaille pour une entreprise depuis 16 mois lorsque celle-ci est vendue. Au moment de la vente, il n’avait pas pris ses vacances. Si Stéphane continue de travailler pour le nouveau propriétaire, celui-ci devra tenir compte de ses précédents mois d’emploi. Le nouveau propriétaire est tenu d’accorder à Stéphane les vacances qu’il a gagnées au cours de ses premiers 12 mois d’emploi, dans les six mois qui suivent son embauche. En outre, le nouveau propriétaire doit verser à Stéphane l’indemnité de vacances accumulée relativement à cette année de référence (si elle n’a pas déjà été payée). Le nouveau propriétaire est aussi tenu de verser à Stéphane l’indemnité de vacances qu’il a accumulée au cours des quatre derniers mois de travail chez l’ancien propriétaire, si elle n’a pas déjà été payée.

Remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

Martine travaille comme femme de ménage dans une entreprise depuis 38 mois lorsque l’entreprise perd son contrat de nettoyage. Elle est immédiatement embauchée par la société qui a remporté le contrat. Le nouvel employeur doit reconnaître l’emploi de Martine chez son ancien employeur.

Elle a déjà pris deux semaines de vacances pendant chacune de ses deux premières années de référence lorsqu’elle travaillait pour son ancien employeur. Son nouvel employeur doit donc lui accorder les deux semaines de vacances qu’elle a accumulées après sa troisième année de référence. Les vacances doivent être prises au plus tard dix mois après la fin de la troisième année de référence (huit mois après qu’elle a été embauchée par le nouveau fournisseur de services de gestion d’immeubles).

Remarque : Le fournisseur de services de gestion d’immeubles qui en remplace un autre doit payer à l’employé qu’il décide de conserver l’indemnité de vacances à laquelle il a droit :

  • dans les sept jours suivant la date à laquelle le fournisseur de services cesse de fournir des services dans un immeuble;
    ou
  • au prochain jour de paie de l’employé;

si celui-ci vient en dernier.

Continuité d’emploi et congé de maternité et congé parental

Pour être admissible à un congé de maternité, une femme doit avoir commencé son emploi au moins 13 semaines avant la date prévue de la naissance de son enfant.

Vente de l’entreprise

Amélie travaille pour un cabinet de comptables depuis trois ans. Le cabinet est vendu et Amélie commence à travailler pour le nouveau propriétaire. La vente de l’entreprise a lieu quatre semaines avant la date à laquelle Amélie est censée accoucher et elle n’aura travaillé pour son nouvel employeur que quatre semaines à la date où son bébé doit naître.

La durée d’emploi d’Amélie auprès du premier employeur est réputée s’appliquer au deuxième. Elle est réputée avoir commencé à travailler pour le nouvel employeur trois ans et quatre semaines avant la date prévue de la naissance de son enfant, ce qui signifie qu’elle est admissible à un congé de maternité.

Remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

Annie travaille depuis cinq ans dans la cafétéria d’un hôpital pour l’entreprise Aliments 123. Annie est enceinte de huit mois et elle compte commencer son congé de maternité à la date prévue de la naissance de son enfant, c’est-à-dire dans un mois. Aliments 456 remplace Aliments 123 et engage Annie comme employée.

Étant donné qu’Aliments 456 doit tenir compte de la durée d’emploi d’Annie chez son employeur précédent, elle est réputée avoir commencé à travailler pour le nouvel employeur cinq ans et un mois avant la date prévue de la naissance de son enfant. Annie a donc droit à un congé de maternité.

Pour être admissible à un congé parental, l’employé qui devient parent doit être au service de cet employeur depuis au moins 13 semaines à la date du début du congé parental.

Vente de l’entreprise

Marilyne, la partenaire de Léa, travaille pour une imprimerie depuis 13 ans. Léa a eu un bébé il y a six mois. L’entreprise a été vendue lorsque le bébé avait cinq mois et Marilyne continue de travailler pour le nouveau propriétaire.

Marilyne comptait prendre un congé parental lorsque le bébé aurait sept mois. Sa durée totale d’emploi à l’imprimerie est attribuée au nouveau propriétaire. Par conséquent, sa durée d’emploi totale excède 13 semaines, ce qui signifie qu’elle a droit à un congé parental.

Remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

Raphaël travaille pour une entreprise de services de sécurité comme garde de sécurité depuis trois ans. Son employeur offre des services de sécurité à une caisse de crédit locale. Raphaël et sa femme ont un fils de trois mois.

Raphaël comptait prendre un congé parental lorsque son fils aurait cinq mois. L’entreprise de services de sécurité pour laquelle Raphaël travaille a été remplacée par une autre entreprise un mois avant le moment où il comptait prendre son congé parental.

Raphaël est engagé par la nouvelle entreprise de services de sécurité. Il a droit à un congé parental parce que le nouveau fournisseur de services de sécurité doit tenir compte de sa durée totale d’emploi, laquelle est supérieure aux 13 semaines prévues dans la Loi pour y être admissible.

Continuité d’emploi et licenciement et cessation d’emploi

L’employé qui est licencié par un employeur a normalement droit à un préavis de licenciement écrit ou à une indemnité de licenciement ou aux deux. Certains employés ont aussi droit à une indemnité de cessation d’emploi. La longueur du préavis de licenciement ou le montant de l’indemnité de licenciement ou de cessation d’emploi est fonction de la durée d’emploi de l’employé.

Vente de l’entreprise

Marie travaille pour une chaîne de magasins de détail depuis dix ans. Tous les magasins appartenant à la chaîne ont été vendus à un nouveau propriétaire qui conserve Marie comme employée. Six mois après, le nouveau propriétaire décide de fermer certains de ses magasins et il licencie Marie.

La durée d’emploi de Marie auprès de son premier employeur est attribuée au deuxième. Comme elle a travaillé pour cet employeur pendant dix ans et demi, elle a droit de recevoir le préavis écrit de licenciement maximal ou l’indemnité tenant lieu de préavis qui est prévue en vertu de la Loi, soit huit semaines.

Étant donné qu’elle travaille pour l’entreprise depuis plus de cinq ans et que la masse salariale de son employeur est supérieure à 2,5 millions de dollars par année, elle a droit à une indemnité de cessation d’emploi équivalant à dix semaines et demie de salaire.

Remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

Arnold travaille depuis quatre ans comme surveillant dans une entreprise de nettoyage d’immeubles, Nettoyage ABC. Le contrat de cette entreprise expire et est accordé à un nouveau fournisseur de services, Nettoyage DEF. Nettoyage DEF engage Arnold qui demeure à son service pendant quatre ans. Puis, l’entreprise le licencie.

Nettoyage DEF est tenu d’accorder à Arnold un préavis écrit de licenciement de huit semaines ou une indemnité tenant lieu de préavis de licenciement équivalant à huit semaines de salaire étant donné que Nettoyage DEF doit tenir compte de sa durée d’emploi auprès de son premier employeur.

Arnold aura aussi droit à une indemnité de cessation d’emploi de Nettoyage DEF si la masse salariale de l’entreprise est supérieure à 2,5 millions de dollars ou si plus de 50 employés ont été licenciés dans un délai de six mois en raison du fait que l’employeur a cessé de façon permanente de fournir en partie ou en totalité des services de nettoyage dans l’immeuble.

Exception : interruption de 13 semaines dans la durée d’emploi lors de la vente de l’entreprise

En cas de vente d’une entreprise, une exception à la disposition sur la continuité d’emploi s’applique lorsqu’il y a interruption de 13 semaines dans la durée d’emploi.

La durée d’emploi d’une personne auprès d’un premier employeur n’est pas transférée au nouveau propriétaire de l’entreprise si celui-ci l’engage plus de 13 semaines après son dernier jour de travail pour le vendeur et plus de 13 semaines après le jour de la vente.

Un employé est engagé plus de 13 semaines après avoir cessé de travailler pour le vendeur

Jean travaille pour Taxis JKL qui connaît des difficultés financières. Les propriétaires de l’entreprise le licencient et dix semaines plus tard, l’entreprise est vendue à un nouveau propriétaire, Taxis MNO. Taxis MNO n’offre pas immédiatement un emploi à Jean.

Après huit semaines, le nouveau propriétaire se rend compte qu’il a besoin de plus d’employés. Il téléphone à Jean et lui demande de reprendre son ancien travail. Jean le fait, mais sa durée d’emploi auprès du propriétaire précédent n’est pas transférée à Taxis MNO parce que l’entreprise l’a embauché plus de 13 semaines après son dernier jour d’emploi auprès de l’employeur précédent.

L’employé est engagé plus de 13 semaines après le jour de la vente

Théodore travaille comme gérant au restaurant de Jean-François. Jean-François vend l’entreprise et Théodore y travaille jusqu’à la date où le restaurant change de mains. Le nouveau propriétaire décide de gérer lui-même le restaurant et n’embauche pas Théodore.

Après 16 semaines, le propriétaire se rend compte qu’il ne peut pas gérer lui-même le restaurant aussi bien que le faisait Théodore et il lui demande de reprendre son emploi. Théodore accepte et il commence à travailler de nouveau au restaurant.

L’emploi de Théodore auprès du propriétaire précédent du restaurant n’est pas considéré comme emploi auprès du nouveau propriétaire parce que celui-ci l’a engagé plus de 13 semaines après la date de la vente de l’entreprise.

Exception : interruption de 13 semaines dans la durée d’emploi lors du remplacement du fournisseur de services de gestion d’immeubles

En cas de changement du fournisseur de services de gestion d’immeubles, une exception à la disposition sur la continuité d’emploi s’applique lorsqu’il y a interruption de 13 semaines dans la durée d’emploi.

L’emploi d’une personne auprès d’un fournisseur de services précédent n’est pas considéré un emploi auprès du nouveau fournisseur si l’employé est engagé par le nouveau fournisseur plus de 13 semaines après son dernier jour d’emploi auprès du fournisseur précédent ou le jour où le nouveau fournisseur a commencé à fournir les services, selon l’éventualité qui se produit le plus tôt.

L’employé est engagé plus de 13 semaines après qu’il a cessé de travailler pour le premier employeur

Marthe travaille depuis quatre ans comme préposée au stationnement pour RST, un fournisseur de services de gestion d’immeubles. RST réduit son personnel et met à pied Marthe. Trois semaines après le licenciement de Marthe, un nouveau fournisseur de services prend en main le garage. Trois mois plus tard, le nouveau fournisseur engage Marthe pour travailler comme préposée au stationnement dans le même garage.

L’emploi de Marthe auprès de RST n’est pas considéré comme emploi auprès du nouveau fournisseur de services parce que plus de 13 semaines se sont écoulées entre la date de son licenciement par RST et la date où elle a été engagée par le nouveau fournisseur.

L’employé est engagé plus de 13 semaines après l’entrée en fonction d’un nouveau fournisseur de services

Alfred travaille comme garde-voitures dans un terrain de stationnement géré par le propriétaire d’un immeuble à bureaux. Étant donné que le propriétaire offre des services de stationnement à l’immeuble qu’il possède, il est considéré comme un fournisseur de services de gestion d’immeubles.

Le propriétaire décide d’accorder à contrat l’exploitation du stationnement au fournisseur de services de gestion d’immeubles TUV. Albert travaille pour le propriétaire de l’immeuble depuis trois ans.

Al est licencié et son dernier jour de travail coïncide avec le dernier jour où le propriétaire de l’immeuble s’occupe de la gestion du terrain de stationnement. Le lendemain, le nouveau fournisseur de services TUV prend en charge les services.

L’entreprise TUV n’offre pas immédiatement d’engager Albert. Elle le fait cependant six mois plus tard.

La durée d’emploi d’Albert auprès du propriétaire d’immeuble n’est pas attribuée à l’entreprise TUV parce que celle-ci l’a engagé plus de 13 semaines après son dernier jour d’emploi auprès du fournisseur de services de gestion d’immeubles précédent.

Circonstances spéciales

Veuillez communiquer avec le Centre d’information sur les normes d’emploi, au 1 800 531-5551, pour obtenir de plus amples renseignements sur les circonstances suivantes :

  • une entreprise est reprise par un propriétaire parce que le locataire n’a pas payé son loyer;
  • une entreprise est reprise par un syndic de faillite ou un liquidateur de biens en raison d’une faillite ou d’une mise sous séquestre;
  • une entreprise est une franchise.

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